| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| D11 Page 375 | Séance du 26 Août 1896|-|Réponse à la délibération du Conseil concernant l'horaire des trains|-|Vérification du débit des becs de gaz|-|Délégués pour la liste des électeurs consulaires|-|Service des eaux - Réduction du prix des concessions - Solution - Registre D11 Page 375
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| D11 Page 377 | Travaux à la fontaine - Exécution - Désignation d'un délégué|-|Suppression du puisard de la fontaine|-|Soutien de famille|-|Adjudication du charbon des écoles|-|Ouverture permanente du bureau de poste - Vote d'une indemnité de 350 frs par an à la Receveuse - Registre D11 Page 377
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| D11 Page 378 | Vote de 12 Nouveaux appareils d'éclairage et déplacement de plusieurs|-|Plan de nivellement du Chenal|-|Demande par M. Eterlet du plan de nivellement général de la ville - Registre D11 Page 378
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| D11 Page 379 | Renvoi d'une pétition et du plan du Chenal à la Commission des travaux|-|Renvoi à la Commission des travaux de divers projets|-|Stationnement des voitures de fourrages près des maisons|-|Curage du fossé des Pissottes par les cantonniers|-|Emploi des 500 frs votés pour construction de Chemins ruraux|-|Lavoir - Continuation de l'ouverture une demi journée - Registre D11 Page 379
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| D11 Page 380 | Travaux dans le cimetière - Observation concernant les débris de sépultures|-|Vœu pour la destruction des Guêpes|-|Binage des pieds d'arbres boulevard de la Gare|-|Urinoirs près de la Gare - Démarches|-|Dépenses imprévues|-|Liste d'assistance médicale - Registre D11 Page 380
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